Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Tronçon du Puy à la Sauvetat. Adjudication, vérification et contentieux sur les travaux réalisés par Pierre Portal (1682-1689) ;...

Date : 1682 - 1787

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Titre :

Tronçon du Puy à la Sauvetat. Adjudication, vérification et contentieux sur les travaux réalisés par Pierre Portal (1682-1689) ; compte et pièces comptables de Jean Jerphanion pour l'entretien et la réparation du tronçon (1715-1716) ; devis de réparations (1756-1776) ; toisé du chemin (1768) ; cahiers de contrôle des journées d'ouvriers (1780-1782).

Cote :

1 C 2556

Inventaire d'archives :

Administrations provinciales d'Ancien Régime

Personnes :

JERPHANION - Jean, syndic du diocèse du Puy, PORTAL - Pierre

Lieux :

La Sauvetat (cne Landos ; mandement) - routes, Routes - d'Auvergne en Languedoc, Le Puy - ville - routes

Thèmes :

Comptes - des Etats de Velay, Contentieux - de ponts et chaussées, Ouvriers, Ponts et chaussées, Routes - entretien et réparations

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