Document d'archives : Égouts. – Construction : mandat de paiement, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, certificat de paiement, décompte définitif,...

Titre :

Égouts. – Construction : mandat de paiement, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, certificat de paiement, décompte définitif, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, devis et détail estimatif, procès-verbal de réception provisoire, projet, affiche, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de séance du conseil départemental d'hygiène, délibération de la commission sanitaire, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire ou d'emprunt, bordereau des prix, rapport de l'ingénieur ordinaire, plans, mémoire descriptif, cahier des charges, correspondance (1921-1924). Réparation : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur subdivisionnaire, correspondance (1880, 1925-1930).

Cote :

2 O 1186

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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