Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 2°) Inspection générale Procès-verbaux des réunions d'études 1/59. Rapport Flouret sur les écoles de formation du personnel...

Date : 1949 - 1979

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Titre :

2°) Inspection générale Procès-verbaux des réunions d'études 1/59. Rapport Flouret sur les écoles de formation du personnel enseignant au cours des 3 dernières années 1965. Lettre I.P. Orjollet au directeur du Cabinet : réforme des épreuves gymniques dans les examens scolaires, 1966. Rapport de Mme Surrel sur l'éducation physique en 1966. Rapport Gratereau sur les statistiques des résultats P1, 1ère partie 1966. Rapport sur l'expérience effectuée à Niort : modification de la semaine scolaire, 1972. Rapport Andreu sur l'I.N.S. 1973. Tableaux des chargés de l'inspection général du S.E.J.S.L. 1972-1975. Rapport d'inspection (de Chaigneau) des personnels enseignants d'E.P.S. au lycée français de Belgique, 1976.

Inventaire d'archives :

Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de l'éducation physique et sportive ; Bureau des établissements secondaires (1949...

Lieux :

vittel (vosges), yerres (essonne), valbonne (alpes-maritimes), alpes-maritimes (provence-alpes-côte-d'azur , département), essonne (ile-de-france , département), vosges (lorraine , département)

Thèmes :

enseignement secondaire, enseignement technique, manutention, plan 7, sport, sécurité routière, éducation physique et sportive

Fonctions :

réglementation

Activité :

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