Document d'archives : Taille et mainmorte : ventes de biens ; procédures.
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1581, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. III, p. 182 : accord entre l'abbé de Bèze et les habitants d'Arçon touchant la taille seigneuriale (9 juill. 1581) ; – 1635, p. 282 : arrêt de la chambre des requêtes du Parlement de Dijon en faveur de l'abbé de Bèze, contre des particuliers d'Arçon, au sujet du droit de mainmorte (10 juill. 1635).
Cote :
3 H 256
Inventaire d'archives :
Lieux :
Trochères (Côte-d'Or, France), Belleneuve (Côte-d'Or, France), Bèze (Côte-d'Or, France), Arçon (Côte-d'Or, France), Arçon (Doubs, France)