Document d'archives : Comptabilité, contrôle des comptes communaux
Contenu :
Instructions de l’administration centrale du département du Doubs, extrait des registres des arrêtés de l’administration municipale de canton, déclarations des agents communaux (an IV-an VII). Apurement des comptes des magasins militaires : extraits des registres des arrêtés et délibérations du département du Doubs, pièces de correspondance (an V).
Cote :
LO696