Document d'archives : Bois communaux : délits forestiers (an XIII-1886) ; amodiation de la chasse (1812-1854) ; bois destinés à la marine royale...

Titre :

Bois communaux : délits forestiers (an XIII-1886) ; amodiation de la chasse (1812-1854) ; bois destinés à la marine royale (1817-1832) ; délimitation, procès verbal d’aménagement, élargissement d’une sommière séparative, contestation au sujet de l’aménagement, partage des bois en indivis avec Thiénans (1822-1861).<lb/>Eaux : établissement d’une pompe à l’abreuvoir (1868) ; acquisition de la source dite « fontaine de Rosey » (1875).

Cote :

357 Edepot 62

Conditions d'accès :

Communicabilité
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Archives départementales de la Haute-Saône

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