Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Sauzé-Vaussais : approuvé le 30/03/1983, modifié et mis à jour.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de modification, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 39
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat