Document d'archives : Varigney : procédure entre l'abbaye de Clairefontaine et le meunier de Varigney, à propos du moulin, dont procès-verbal de visite...
Titre :
Varigney : procédure entre l'abbaye de Clairefontaine et le meunier de Varigney, à propos du moulin, dont procès-verbal de visite des forges de Varigney et de leurs dépendances (1768-1786). <lb/><lb/>Faverney : devis et détail estimatif des réparations à faire à la maison Lemercier, pour servir au logement des officiers des troupes à Faverney (1774), plainte contre Dom François Philippe, religieux de l'abbaye de Faverney (n. signé, s.d.), mémoire et précis pour les sieurs et Delles Haumont de Faverney, contre les habitants et curé de Faverney concernant leurs droits dans la chapelle Notre Dame de pitié (s.d., XVIIIe s.), attestation pour Charles Pointes, étudiant au collège de Bellelay, près de Solleure, Suisse (an II), laisser-passer pour Barbe Aulmont, épouse Duneau, de Faverney, pour se rendre à Solleure (an IV). <lb/><lb/> Velle-le-Châtel, paroisse : notice historique de l'abbé Victor Marcelet dédiée à ses paroissiens (affiche, s.d.).<lb/><lb/> Thienans, droit de parcours : procès entre les Jésuites du collège de Besançon et les habitants de Thienans : factum (s.d., vers 1678). <lb/><lb/> Saint-Loup : extrait du livre d'arpentement concernant les biens du seigneur (1749). Cession d'un contrat de remplacement de Pierre Maillot d'Ainvelle, entre Jean-Baptiste Dormoy, de Saint-Loup et Jean-François Palay, aubergiste, de Besançon.(1832).
Cote :
106 J 65