Document d'archives : - Centre technique de l'Industrie horlogère (CE.TE.HOR) 1 . textes constitutifs. 1953 . rapports d'activité. 1964 - 1968 1973...
Titre :
- Centre technique de l'Industrie horlogère (CE.TE.HOR) 1 . textes constitutifs. 1953 . rapports d'activité. 1964 - 1968 1973 - 1976 1980 . conseils d'administration * propositions de nomination, arrêtés de nomination. 1955 - 1972 * procès-verbaux de réunion. 1963 - 1971
Contenu :
1. Etablissement professionnel créé le 12 février 1945 transformé en établissement public par arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 22 avril 1949.
Cote :
19840668/2
Institutions :
Thèmes :
affaire lip (1973-1976), commerce extérieur, horlogerie, mécanique de précision, restructuration industrielle, taxe parafiscale
Type de document :
Fonctions :
aide de l'etat, autorisation commerciale, financement, réglementation, tutelle