Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : « Pont de Penne ».

Date : 1492 - 1789

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Contenu :

Description détaillée

Elévation et plan.

Cote :

1 J 6-37 Notice 760

Inventaire d'archives :

Cartes et plans d'Ancien Régime

Informations sur le producteur :

Auteur:

Anonyme

Description physique :

Description physique: Non orienté, échelle de 5 toises pour 140 mm.
Plan, à l'encre et lavis.
54x38

Personnes ou Institutions :

Anonyme

Lieux :

Penne (Tarn, France)

Type de document :

plan