Document d'archives : Affaires par ordre alphabétique des départements.
Contenu :
Département de l'Ain.
- Affaire n° 912. "Route nationale n° 92. Construction de la partie comprise entre Seyssel et la Suisse, avant-projets comparatifs. " Avis rendu le 6 octobre 1910
- Affaire n° 1326. "Ain. Concession de forces motrices. Dérivation de l'Ain à Mollon. Demande de Mesdemoiselles Descroise et Magnenaut. " rendu au service Vacation
- Affaire n° 1484. "Concession d'une distribution d'énergie électrique pour tous usages par la commune de Seyssel. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département de l'Aisne.
- Affaire n° 1838. "Routes nationales. Remboursement des droits de douanes perçus sur les matériaux étrangers. Réclamation du syndicat des entrepreneurs de la région Nord. " Avis rendu le 17 novembre 1910
Algérie et Tunisie.
- Affaire n° 116. "Ligne de Tenès à Orléansville [Chlef]. Déclaration d'utilité publique. " Avis rendu le 27 janvier 1910
- Affaire n° 188. "Ligne de Mostaganem à Tiaret.Rectification entre Relizane et Prévost-Paradol [Mechraa Safa]. Déclaration d'utilité publique. " Avis rendu le 3 février 1910
- Affaire n° 353. "Port de Bône [Annaba]. Élargissement du quai nord de l'ancienne darse. Acquisition par la chambre de Commerce de terrains militaires. " Voir 3e Section
- Affaire n° 1727. "Réseau de Bône-Guelma [Annaba-Guelma]. Rachat du réseau. " Avis rendu le 3 novembre et le 1er décembre 1910
- Affaire n° 1804. "Djedjelli [Jijel] à Constantine et à Oued-Athménia [Oued-Athmania]. Déclaration d'utilité publique. " Avis rendu le 17 novembre 1910
Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence].
- Affaire n° 1005. "Route dite "des Alpes". Classement. Enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 30 juin 1910
Département des Hautes-Alpes.
- Affaire n° 1005. "Route dite "des Alpes". Classement. Enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 30 juin 1910
Département des Alpes-maritimes.
- Affaire n° 916. "Port d'Antibes. Dragage du port et construction d'une estacade. Avant-projet. " Avis rendu le 9 juin 1910
- Affaire n° 1261. "Port de Nice. Réfection du petit môle ouest. Avant-projet rectifié. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1464. "Nice à la frontière. Projets de détails des gares et stations entre la Trinité-Victor et Sospel " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1520. "Nice à la frontière. 2e voie entre Menton et la frontière : observations de la ville de Menton. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1608. "Port de Nice. Constitution de nouveaux quais dans le bassin de carénage. Instruction nautique et conférences mixtes. " Avis rendu le 13 octobre 1910
- Affaire n° 1609. "Port de Nice. Modification des taxes de péage demandée par la Chambre de Commerce. " Avis rendu le 13 octobre 1910
Département de l'Ardèche.
- Affaire n° 340. "Privas aux Ollières et du Cheylard à Aubenas. Avant-projets " voir 4e Section
- Affaire n° 1431. "Route nationale N° 86. Adhésion de l'Etat à une association syndicale pour la défense de la route de Tournon. " Avis rendu le 6 octobre 1910
- Affaire n° 2093. "Rhône. Travaux d'amélioration. Travaux complémentaires. " Avis rendu le 5 janvier 1910
Département des Ardennes.
- Affaire n° 256. "Charleville à Thionville. Gare de Sedan. Raccordement avec la gare fluviale. " Avis rendu le 24 février 1910
- Affaire n° 1314. "Canal des Ardennes. Demande de déplacement du Port d'Attigny. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1712. "Route nationale n° 51.Déclassement de la place de Rucroi. Terrains à réserver pour les services publics. Conférences mixtes. " Avis rendu le 3 novembre 1910
- Affaire n° 2093. "Rhône. Travaux d'amélioration (loi du 13 mai 1878). Travaux complémentaires. " voir Ardèche
Département de l'Ariège.
- Affaire n° 1483. "Commune d'Andressein. Etablissement d'une canalisation électrique par les Sieurs Martus et Consorts. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département de l'Aube.
- Affaire n° 1955. "Inondations. Avant-projet de défense de la ville de Troyes contre les inondations. " Avis rendu le 15 septembre 1910
Département de l'Aude.
- Affaire n° 89. "Canal du Midi. Travaux d'amélioration. Révision des avant-projets. " Avis rendu le 20 janvier 1910
- Affaire n° 1164. "Canal du Midi. Travaux d'amélioration. Avant-projet de la section entre le Département de l'Hérault et l'écluse de Carcassonne. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1500. "Canal de la Robine. Usine électrique de Roanel. Réglementation. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1356. "Canal du Midi. Réfection de la digue de rive gauche de Fresquel. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
Territoire de Belfort.
- Affaire n° 918. "Etablissement d'une voie ferrée militaire reliant la voie de Peronne-Besançon au tronçon déjà construit dans le Bosmont. " Avis rendu le 9 juin 1910
- Affaire n° 1373. "Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Lot de Bavilliers. Revêtement maçonné de la tranchée 88.Soumission Simonnet. " Approbation directe Vacation
Département des Bouches-du-Rhône.
- Affaire n° 621. "Port de Marseille. Institution d'une taxe de séjour sur les navires désarmés ou en démolition. " Avis rendu le 12 mai 1910
- Affaire n° 1063. "Port de Marseille. Construction de murs de quais rattachés à la rive dans le bassin de la Madrague. " Avis rendu le 30 juin 1910
- Affaire n° 1345. "Port de Marseille. Docks et entrepôts. Amélioration de l'outillage. " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1371. "Littoral de la Camargue. Défense du village des Saintes-Maries contre la mer. Avant-projet. " Avis rendu le 6 octobre 1910
- Affaire n° 1409. "Canal de Marseille au Rhône. Bassin et écluse d'Arles. Augmentation des dépenses. " Avis rendu le 18 avril 1910 Vacation
- Affaire n° 1442. "Avignon à Marseille. Pourvoi de M. Beau contre un arrêté du Consul de préfecture. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1471. "Port de Saint-Chamas. Dragage du chenal et de la passe du bassin. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1723. "Port de Marseille. Bassin de la Madrague. Construction des murs de quai rattachés à la rive et approfondissement du bassin. Liste des concurrents. " Avis rendu le 10 septembre 1910
- Affaire n° 1766. "Tramways électriques. Emprunt par une compagnie à une autre des fils et du courant nécessaires à la marche des voitures. " Avis rendu le 22 décembre 1910
- Affaire n° 2038. "Port de Marseille. Approfondissement de divers bassins et modification de la passe de l'abattoir. Concours financier. Résultat de l'enquête. " Avis rendu le 5 janvier 1910
Département du Calvados.
- Affaire n° 1329. "Port de Caen. Bassin Saint-Pierre. Etablissement de nouvelles voies sur le quai Caffarelli. " Avis rendu le 3 avril 1910 Vacation
- Affaire n° 1347. "Nantes à Caen. Gare de Mezidon. Extension et aménagement de la gare. " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1628. "Port de Grandcamp. Etablissement d'un abri pour flottilles de pêche. Avant-projet. " Avis rendu le 3 septembre 1910
Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime].
- Affaire n° 938. "Port de la Rochelle-Pallice. Travaux d'amélioration et d'extension. " Avis rendu le 23 juin 1910
- Affaire n° 2051. "Port de la Pallice. Organisation d'un poste de torpilleurs sous-marins. Conférences mixtes. " Avis rendu le 22 décembre 1910
Département du Cher.
- Affaire n° 1441. "Concession d'une distribution d'énergie électrique par la commune de Vierzon-Ville. " Avis rendu le 14 septembre 1910
Département de la Corse.
- Affaire n° 1767. "Port de Bastia. Construction de l'epi Saint-Erasme et prolongement du quai du large. " Avis rendu le 10 septembre 1910
Département de la Côte-d'Or.
- Affaire n° 740. "Saône. Agrandissement des écluses de la petite Saône et de l'écluse de l'île Barbe près de Lyon. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 982. "Canal de Bourgogne. Mouvement du barrage de Grosbois. " Avis rendu le 23 juin 1910
- Affaire n° 1247. "Canaux de Bourgogne de la Marne à la Saône, du Rhône au Rhin et de la Saône. Améliorations demandées par la Chambre de Commerce de Saint-Dizier. " Avis rendu le 21 juillet 1910
Département des Côtes-du-Nord [Côtes-d’Armor].
- Affaire n° 1456. "Canal de Nantes à Brest. Réfection d'un acqueduc dans le bief n° 144 de Pont-Aven. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
Département du Doubs.
- Affaire n° 559. "Canal du Rhône au Rhin. Appropriation de la gare d'eau de Chamars à Besançon. Conférences mixtes. " Avis rendu le 14 avril 1910 Vacation
- Affaire n° 1486. "Commune de Montbéliard. Droit d'achat de l'énergie électrique à un tiers la fabriquant. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département de l'Eure.
- Affaire n° 1177. "Seine. 3e Section. Rectification de la bosse des Fourneaux en aval de Vernon. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1358. "Seine. 3e Section. Travaux d'entretien. Réclamation des entrepreneurs. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1485. "Ville d'Evreux. Déclaration d'utilité publique pour une concession de distribution d'énergie électrique. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département de l'Eure-et-Loir.
- Affaire n° 1222. "Routes nationales. Traverses de Chartres. Enlèvement des boues. Convention entre la ville et l'Etat " Avis rendu le 21 juillet et le 7 novembre 1910
Département du Finistère.
- Affaire n° 1108. "Port de commerce de Brest. Construction d'un quai. Avant-projet modifié. " Avis rendu le 7 juillet 1910
- Affaire n° 1323. "Port de Loctudy. Prolongement du quai. Éclairage du port. Avant-projets. Engagements de concours. " Approbation directe Vacation
- Affaire n° 1372. "Port de Brest. Fermeture de la passe ouest de la rade abri de la Marine. Conférences mixtes. " Avis rendu le 13 octobre 1910
- Affaire n° 1411. "Paris à Brest. Pourvoi des consorts Laurent. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1523. "Port de Concarneau. Avant-projet d'agrandissement. Enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 13 octobre 1910
- Affaire n° 1806. "Port de Roscoff. Construction d'un 2e bassin. Résultats de l'enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 15 décembre 1910
Département du Gard.
- Affaire n° 1950. "Canal du Rhône à Cette [Sète]. Nouvelle prise d'eau au Rhône pour le canal de navigation. Observations présentées par l'ancienne Compagnie du Canal de Beaucaire. " Voir 2e section
Département de la Haute-Garonne.
- Affaire n° 1459. "Intérêt local de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse. Modifications aux conditions de concession. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
Département du Gers.
- Affaire n° 1459. "Intérêt local de Toulouse à Boulogne-sur-Gesse. Modifications aux conditions de la concession. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1478. "Auch à Lannemezan. Projet de tracé et de terrassements. " Avis rendu le 4 septembre 1910 Vacation
Département de la Gironde.
- Affaire n° 571. "Port de Bordeaux. Création d'un second bassin à flot. 4e lot. Pavages et empierrements. " Avis rendu le 3 avril 1910 Vacation
- Affaire n° 1321. "Port de Bordeaux. Création d'un second bassin à flot. 1er lot. Maçonneries, terrassements et charpentes. " Approbation directe. Vacations.
- Affaire n° 1346. "Port de Bordeaux. Voies ferrées concédées à la Chambre de Commerce sur les terre-pleins du bassin à flot. Traité d'embranchement avec la Compagnie du Midi. " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
Département de l'Hérault.
- Affaire n° 89. "Canal du Midi. Travaux d'amélioration. Révision des avant-projets. " Avis rendu le 20 janvier 1910
- Affaire n° 1539. "Travaux de Béziers. Mise en demeure de reprendre le service interrompu. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
Département de l'Ille-et-Vilaine.
- Affaire n° 1578. "Littoral de Saint-Malo. Digue de défense contre la mer. Constitution d'une Association syndicale. " Avis rendu le 13 octobre 1910
Département de l'Isère.
- Affaire n° 1374. "Lyon à Grenoble. Création d'une gare de triage à la Buisserate. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1436. "Lyon à Avignon. Construction d'une double voie entre 517100 et 530772. Changement des types de tabliers métalliques. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
Département du Jura.
- Affaire n° 1000. "Frasne à Vallorbe. Projet de tracé et de terrassements. " Avis rendu le 16 juin 1910
- Affaire n° 1461. "Route nationale n° 5. Traverse de Dole. Rectification dans la traverse de Dole. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1462. "Route nationale n° 5. Traverse de Dole. Transformation des chaussées pavées en chaussées empierrées rue des Arènes et de Besançon. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département des Landes.
- Affaire n° 1544. "Bazas à Auch. 3e lot. Projet des maisons de garde. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
Département de la Loire.
- Affaire n° 905. "Canal de la Loire au Rhône. Branche de Roanne à Saint-Etienne. Demande de la Chambre de Commerce de Saint-Etienne. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 939. "Route nationale n° 89. Reconstruction du Pont de Feurs. " Voir 1ère section
- Affaire n° 1402. "Intérêt local.Travaux complémentaires. Modification de la formule d'exploitation. Création de retraites pour le personnel. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1403. "Intérêt local. Nouvelles propositions en vue de la création d'un réseau complémentaire. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique].
- Affaire n° 354. "Port de Nantes. Service des dragages en régie. Revendications du Syndicat des marins et chauffeurs. " Avis rendu le 14 avril 1910
- Affaire n° 424. "Loire navigable. Amélioration de la navigabilité entre Montjean et Ancenis. " Avis rendu le 17 mars 1910
- Affaire n° 592. "Port de Saint-Nazaire. Construction d'un appontement continu à la darse aux Gabares. Ouverture d'un concours : devis programme. " Avis rendu le 14 avril 1910
- Affaire n° 593. "Port de Saint-Nazaire. Construction d'un appontement continu à la darse aux Gabares. Concours financiers du Conseil municipal et de la Chambre de Commerce. " Avis rendu le 14 avril 1910
- Affaire n° 594. "Port de Saint-Nazaire. Construction d'un appontement continu à la darse aux Gabares. Liste des concurrents à admettre au concours. " Avis rendu le 14 avril 1910
- Affaire n° 800. "Port du Pouliguen.Déclassement d'une partie de l'Etier du Pouliguen. " Voir 3e Section
- Affaire n° 2078. "Port de Nantes. Avant-projet d'amélioration. " voir n° 65 de 1911
Département du Loiret.
- Affaire n° 983. "Canal d'Orléans. Raccordement du port du canal d'Orléans avec la Compagnie Paris-Orléans. " voir le n° 67 de 1911
- Affaire n° 1330. "Canal de Briare. Étang de la Grand'Rue. Assainissement de la digue. " Approbation directe Vacation
- Affaire n° 1324. "Canal d'Orléans. Amélioration de l'alimentation. Matériel mécanique et électrique. " Approbation directe Vacation
- Affaire n° 1457. "Travaux d'Ouzouer-le-Marché à Orléans. Allocation de 0,60 francs par Kilomètre de train mis en marche en sus du nombre prévu. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1325. "Canal d'Orléans. Amélioration de l'alimentation. Usure centrale du Fay-aux-Loges. Bâtiments annexes. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
Département du Maine-et-Loire.
- Affaire n° 276. "Route nationale n° 152. Construction du pont de Montsoreau. " Avis rendu le 24 février 1910
- Affaire n° 424. "Loire navigable. Amélioration de la navigabilité entre Montjean et Ancenis. " Avis rendu le 17 mars 1910
- Affaire n° 1760. "Route nationale n° 23. Accident Poirier. Instance Dareau contre l'Etat. Pourvoi contre un arrêté du Conseil de Préfecture. " Avis rendu le 10 novembre 1910
Département de la Manche.
- Affaire n° 120. "Port de Cherbourg. Voies ferrées. Extension et aménagement des moyens d'embarquement et de débarquement maritimes. Enquête et conférences mixtes. " Avis rendu le 27 janvier 1910
- Affaire n° 1375. "Polders du Cotentin. Concession zeppa. Réparation d'avaries. Demande de subvention. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1397. "Baie du Mont-Saint-Michel. Protestation de la Compagnie des Polders de l'Ouest. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
Département de la Haute-Marne.
- Affaire n° 1247. "Canaux de Bourgogne, de la Marne à la Saône, du Rhône au Rhin et de la rivière Saône. Améliorations demandées par la Chambre de Commerce de Saint-Dizier. " Avis rendu le 21 juillet 1910
Département de la Meuse.
- Affaire n° 113. "Chemin de fer d'intérêt local de Spincourt à Breheville. Conférences mixtes. " Avis rendu le 27 janvier 1910
- Affaire n° 123. "Canal de l'Est (B.N.). Construction d'un pont sur larivière de Meuse entre Champ et Cumières. Conférences mixtes. " Avis rendu le 27 janvier 1910
- Affaire n° 124. "Canal de la Marne au Rhin. Réfection des maçonneries du souterrain de Menaucourt-Mauvages. Admission des entrepreneurs. " Avis rendu le 27 janvier 1910
- Affaire n° 862. "Chemin de fer d'intérêt local de Ménaucourt à Gué et canal de la Marne à la Saône. Incorporation au chemin de fer de terrains dépendants du canal. " Avis rendu le 26 mai 1910
- Affaire n° 1091. "Canal de la Marne au Rhin. Souterrain de Mauvages. Refection des maçonneries. Résultats du Concours. " Avis rendu le 30 juin 1910
Département du Morbihan.
- Affaire n° 493. "Route nationale n° 165. Reconstruction du pont de la Roche-Bernard. Pose sur le pont de la voie du chemin de fer d'intérêt local. " Avis rendu le 7 avril 1910
- Affaire n° 1228. "Littoral de Ploemeur. Désaccord entre les Ponts et Chaussées et la Marine. Conférences mixtes. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1733. "Port de Port-Tudy. Agrandissement du port avant-projet. " Avis rendu le 3 novembre 1910
Département de la Nièvre.
- Affaire n° 301. "Canal du Nivernais. Crue de janvier 1910. Réservoir des Settons. " Avis rendu le 24 février 1910
- Affaire n° 1404. "Canal du Nivernais. Contravention de grande voirie. Affaire Ripnel Loriot. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1405. "Canal du Nivernais. Contravention de grande voirie. Affaire Carteron Tardivon. " Avis rendu le 18 ou 19 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1414. "Canal du Nivernais. Agrandissement du déversoir établi sur la digue de l'étang de Baye et construction d'un canal de fuite à l'aval. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
Département du Nord.
- Affaire n° 794. "Port de Dunkerque. Fourniture d'une drague à godets porteuse. Résultats du concours. " Voir 3e Section
- Affaire n° 1386. "Canal de Roubaix. (branche de Croix) Curage du point kilomètre 9,940 km au point kilomètre 8,060 km. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1445. "Lille à Dunkerque. Gare de la Madeleine. Amélioration du tracé des voies. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1521(1) et 1521(2). "[....] de Tourcoing. Substitution d'un passage souterrain au passage à niveau du Tilleul. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1835. "Route nationale n° 48. Démantèlement de la place de Condé. Conférences mixtes. Remise aux services publics des terrains militaires déclassés. " Avis rendu le 24 novembre 1910
- Affaire n° 1838. "Routes nationales. Remboursement des droits de douane perçus sur les matériaux étrangers. Réclamation du Syndicat des entrepreneurs de la région Nord. " Avis rendu le 17 novembre 1910
- Affaire n° 1924. "Port de Dunkerque. Construction par la marine d'un bassin à l'est du port. Demande de subvention. " Avis rendu le 1er décembre 1910
Département du Pas-de-Calais.
- Affaire n° 648. "Port de Boulogne. Dragages du bassin Loubet. Programme d'achèvement. " Avis rendu le 21 avril 1910
- Affaire n° 680. "Port de Calais. Reconstruction de la jetée ouest. Approfondissement du mouillage au pied du quai sud-est du bassin à flôt de l'ouest. " Avis rendu le 28 avril 1910
- Affaire n° 681. "Port de Calais. Amélioration du chenal au droit du quai de marée. Concours de la ville et de la Chambre de Commerce. " Avis rendu le 28 avril 1910
- Affaire n° 1838. "Routes nationales. Remboursement des droits de douane perçus sur les matériaux étrangers. Réclamation du Syndicat des entrepreneurs de la région Nord. " Avis rendu le 17 novembre 1910
- Affaire n° 1854. "Port de Boulogne. Reconstruction de la jetée nord-est. Résultats de l'Instruction mixte et de l'enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 17 novembre 1910
- Affaire n° 1855. "Port de Calais. Reconstruction de la jetée ouest. Approfondissement du mouillage au pied du quai sud-est du bassin à flôt de l'ouest. Amélioration du chenal au droit du quai de marée. Concours financier de la Chambre de Commerce. Conférences mixtes et enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 17 novembre 1910
Département Du Puy-de-Dôme.
- Affaire n° 1463. "Riom à Vichy. Arrondissement de Riom. Enquête sur le nombre et l'emplacement des stations. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-atlantiques].
- Affaire n° 886. "Création d'une route corniche entre Biarritz et Hendaye. Voeu du Syndicat d'initiative du Sud-Ouest. " Avis rendu le 2 juin 1910
Département des Hautes-Pyrénées.
- Affaire n° 1479. "Chemin de fer des Pyrénées. Electrification de diverses lignes. Exécution de la prise d'eau. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département des Pyrénées-orientales.
- Affaire n° 833. "Route nationale n° 115. Prolongement jusqu'à la frontière espagnole. Voeu du Conseil général. " Avis rendu le 26 mai 1910
- Affaire n° 1350. "Villefranche à Bourgmadame [Bourg-Madame]. Lot 1bis. Règlement de l'entreprise Sanfourche fret. " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1351. "Villefranche à Bourgmadame [Bourg-Madame]. Réservoir de la Bouillouse. Approbation d'un nouveau bordereau de prix. " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1352. "Villefranche à Bourgmadame [Bourg-Madame]. Maisons de garde et portillons. Projet présenté par la Compagnie du Midi. " Approbation directe Vacation
- Affaire n° 1353. "Villefranche à Bourgmadame [Bourg-Madame]. Passage à niveau non gardé de Thuès. Voeu du Conseil général. " Approbation directe Vacation
- Affaire n° 2031. "Affectation aux services civils de terrains militaires à provenir de places fortes et d'ouvrages de fortification déclassés. Conférences mixtes. " Avis rendu le 5 janvier 1910
Département du Rhône.
- Affaire n° 740. "Saône. Agrandissement des écluses de la petite Saône et de l'écluse de l'île Barbe près de Lyon. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1247. "Canaux de Bourgogne de la Marne à la Saône, du Rhône au Rhin et rivière Saône. Améliorations demandées par la Chambre de Commerce de Saint-Dizier. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1436. "Lyon à Avignon. Construction d'une double voie entre 517100 et 530772 km. Changement des types de tabliers métalliques. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1522. "Rhône. Établissement d'un port public raccordé au chemin de fer à Perrache. " Avis rendu le 6 octobre 1910
- Affaire n° 2093. "Rhône. Travaux d'amélioration (loi du 13 mai 1878). Travaux complémentaires. " Avis rendu le 5 janvier 1910
Département de la Haute-Saône.
- Affaire n° 804. "Canal de Montbéliard à la Haute-Saône. Réservoir du Ban de Champagny. Construction d'un masque en béton de ciment contre le parement amont de la digue. " Avis rendu le 19 mai 1910
- Affaire n° 740. "Saône. Agrandissement des écluses de la petite Saône et de l'écluse de l'île Barbe près de Lyon. " Avis rendu le 21 juillet 1910
Département de la Saône-et-Loire.
- Affaire n° 740. "Saône. Agrandissement des écluses de la petite Saône et de l'écluse de l'île Barbe près de Lyon. " Avis rendu le 21 juillet 1910
Département de la Sarthe.
- Affaire n° 1348. "Paris à Brest. Gare du Mans. Construction d'une gare de triage. " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
Département de la Savoie.
- Affaire n° 470. "Torrent de Bourieux. Défense de la ville de Saint-Jean-de-Maurienne. " Avis rendu le 7 avril 1910
- Affaire n° 803. "Chemin de grande communication n° 18. Construction entre le Praz d'Hauteluce et le col des Saisies. Conférences mixtes. " Avis rendu le 19 mai 1910
- Affaire n° 1005. "Route dite "des Alpes". Classement. Enquête d'utilité publique. " Avis rendu le 30 juin 1910
Département de la Haute-Savoie.
- Affaire n° 912 [ou 2912?]. "Route nationale n° 92. Construction de la partie comprise entre Seyssel et la Suisse, avant-projets comparatifs. " Avis rendu le 6 octobre 1910
- Affaire n° 1005. "Route dite "des Alpes". Classement. Enquête d'utilité publique. " Pas d'avis rendu.
Département de la Seine.
- Affaire n° 664.. Département de la Seine [Paris]. "Concession à la ville de Paris du réseau municipal des tramways et retrocession à la Compagnie générale des omnibus." " Avis rendu le 21 avril 1910
- Affaire n° 801. Département de la Seine [Seine-Saint-Denis]. "Réorganisation des transports dans le Département de la Seine. Concession du réseau Nord." " Avis rendu le 12 mai 1910
- Affaire n° 850. Département de la Seine [Paris]. "Tramway de Paris. Lignes de Montparnasse-Bastille-Montparnasse-Etoile et Porte d'Yvry [Port d'Ivry]-les Halles. Prolongation de la concession – Convention." " Avis rendu le 19 mai 1910
- Affaire n° 1225. Département de la Seine [Paris]. "Tramways. Réorganisation du réseau de la Compagnie parisienne de tramways." " Avis rendu le 18 juillet 1910
- Affaire n° 1305. Département de la Seine [Paris]. "Banlieue ouest. Projet d'électrification des lignes de petite banlieue et amélioration des installations de la gare Saint-Lazare." " Avis rendu le 28 juillet 1910
- Affaire n° 1400. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Paris à Mulhouse. Entre la bifurcation de la Grande Ceinture et Nogent-le-Perreux. Voies nouvelles de banlieue. Résultats de l'enquête." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1410. Département de la Seine [Paris]. "Paris à Orléans. Fermeture des baies du souterrain dans Paris." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1413. Département de la Seine [Paris]. "Paris à Orléans. Travaux de défense contre les inondations entre la gare d'Orsay et les fortifications." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1419. Département de la Seine [Paris]. "Paris à Orléans. Consolidation du tunnel de prolongement entre Paris-Austerlitz et Paris-quai d'Orsay." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1420. Département de la Seine [Paris]. "Paris à Orléans. Installation d'un poste de secours pour l'épuisement des eaux d'infiltration." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1421. Département de la Seine [Paris]. "Paris à Orléans. Installation de pompes supplémentaires sur le prolongement du quai d'Orsay." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1418. Département de la Seine [Seine-Saint-Denis]. "Bondy à Aulnay-sous-Bois. Etablissement de la 2e voie. Enquêtes parcellaires." " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1487. Département de la Seine [Hauts-de-Seine]. "Concession d'énergie électrique à Nanterre. Substitution de concessionnaire et prolongement de concession." " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1901. Département de la Seine [Hauts-de-Seine]. "Route départementale n° 5. Prolongement de l'avenue de la Défense et constitution d'un chemin de fer électrique de Paris à la forêt de Saint-Germain." " Avis rendu le 24 novembre 1910
- Affaire n° 1902. Département de la Seine [Paris]. "Dépôt des Phares et Balises et Laboratoire des Ponts-et-Chaussées. Demande de désaffectation des immeubles." " Avis rendu le Voir n° 66 de 1911
Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime].
- Affaire n° 49. "Port de Rouen. Construction d'une forme de radoub et d'un bassin en eau calme. Avant-projet. " Avis rendu le 20 janvier 1910
- Affaire n° 1163. "Port de Dieppe. Achèvement du bassin à flot. Avant-projet. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1188. "Port du Havre. Travaux d'extension. Résultats du concours. " Avis rendu le 21 juillet 1910
- Affaire n° 1358. "Seine. 3e Section.Travaux d'entretien. Réclamation des entrepreneurs. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1768. "Seine. 3e Section. Barrages de Martot. Avant-projet de barrages à grands éléments manoeuvrés mécaniquement. " Avis rendu le Voir n° 62 de 1911
- Affaire n° 1960. "Port du Havre. Amélioration du bassin.Dock. " Avis rendu le 15 décembre 1910
- Affaire n° 2081. "Port du Havre. Travaux d'extension. Concours pour l'extension des 2e et 3e lots. " Avis rendu le 22 décembre 1910
Département de Seine-et-Oise.
- Affaire n° 1305. Département de la Seine-et-Oise [Seine-Saint-Denis, Hauts-de-Seine, Paris]. "Banlieue ouest. Projet d'électrification des lignes de petite banlieue et amélioration des installations de la gare Saint-Lazare." " Avis rendu le 28 juillet 1910
- Affaire n° 1349. Département de la Seine-et-Oise [Yvelines]. "Viroflay au Mans. Extension et aménagement de la gare de Versailles-Chantiers et doublement des voies entre Versailles-Chantiers et Versailles-Matelots." " Avis rendu le 3 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1393. Département de la Seine-et-Oise [Seine-et-Marne]. "Ville de Samois. Déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique." " Avis rendu le V voir n° 1393
- Affaire n° 1358 Département de Seine-et-Oise. "Seine. 3e Section. Travaux d'entretien. Réclamation des entrepreneurs." " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1418. Département de la Seine-et-Oise [Seine-Saint-Denis]. "Bondy à Aulnay-sous-Bois. Etablissement de la 2e voie. Enquêtes parcellaires." " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1393 Département de Seine-et-Oise. "Concession avec déclaration d'utilité publique d'une distribution publique d'énergie électrique. Direction de la Société la Triphasé." " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1901. Département de la Seine-et-Oise [Hauts-de-Seine]. "Établissement d'un chemin de fer électrique du rond point de la Défense à la forêt de Saint-Germain." " Avis rendu le 24 novembre 1910
- Affaire n° 2034. Département de la Seine-et-Oise [Essonne]. "Paris à Orléans. Établissement de signaux et enclenchements dans les stations de Brétigny, Marolles, Bouray, Lardy et Chamarande." " Avis rendu le voir n° 64 de 1911
Département du Tarn.
- Affaire n° 1524. "Montauban à Castres. Règlement du décompte de l'entreprise du 7e lot. Pourvoi de l'entrepreneur. " Avis rendu le 28 septembre 1910 Vacation
Département du Tarn-et-Garonne.
- Affaire n° 1412. "Bordeaux à Cette [Sète]. Gare de Valence d'Agen. Installations diverses. " Avis rendu le 18 août 1910 Vacation
- Affaire n° 1507. "Garonne. Concession d'alluvions. Demande de Monsieur Aragon Joseph. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
- Affaire n° 1508. "Garonne. Concession d'alluvions. Demande de Madame veuve d'Hebray. " Avis rendu le 14 septembre 1910 Vacation
Département de la Vendée.
- Affaire n° 714. "Baie de l'Aiguillon. Commune de Saint-Michel en l'Herm. Aliénation de terrains maritimes à charge d'endigage. Observations des finances. " Voir 3e section
- Affaire n° 1363. "Havre de la Gachère. Construction d'un épi dur la rive gauche. Modification du projet approuvé. " Approbation directe Vacation
Département des Vosges.
- Affaire n° 232. "Percement du Ballon d'Alsace. Voeux des Conseils généraux et des Chambres de Commerce. " Avis rendu le 24 février 1910
Département de l'Yonne.
- Affaire n° 553. "Routes nationales n° 5, 5bis et 60. Amélioration des travaux de Sens. " Voir à la 1ère section
- Affaire n° 1424. "Canal du Nivernais. Rechargement des digues de Baye et de Vaux. Amélioration du chemin d'accès de la digue de Vaux. " Avis rendu le 31 août 1910 Vacation
Inventaire d'archives :
Archives du Conseil général des Ponts-et-Chaussées et du Conseil des Travaux publics (1750-2013)