Document d'archives : Caisse régionale des Ardennes.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement,...
Titre :
Caisse régionale des Ardennes.- Listes de pièces. Dossier constitutif : statuts, certificat de dépôt au greffe, règlement, procès-verbaux d'assemblées générales, listes de membres, de sociétaires, des caisses affiliées, notes (1920-1922). Suivi des caisses régionales et modifications législatives : statuts, textes d'assemblées générales, attestations de dépôt au greffe, correspondance (1922-1941).
Cote :
312 AH 4