Document d'archives : 54 W 1-153.
Contenu :
Présentation du contenu
54 W 1-81 : Passeports, dossiers de demandes (1960-1965)
54 W 82-86 : Courses cyclistes (1960-1964)
54 W 87-111, 146-153 : Comptabilité (1959-1963)
54 W 112-114, 130-136 : Infractions Code de la route (1961-1965)
54 W 115-120, 126-129 : Accidents (1965)
54 W 121-125 : Transports exceptionnels, autorisation (1964-1965)
54 W 137-139 : Débits de boissons, avertissements, fermetures (1959-1964)
54 W 140-142 : Manifestations, photographies, publicité aériennes (1954-1962)
54 W 143-144 : Loteries (1956-1962)
54 W 145 : Campings, instructions périmées (s.d.).
Cote :
54 W 1-153
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Préfecture du Finistère. Direction de l'administration générale. Deuxième bureau - Police générale et service automobile
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 26 mai 1966
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation des passeports, qui comportent une photographie, une description physique et les différents visas obtenus, ainsi que des fiches remplies par les usagers et comportant ces mêmes données lorsqu'elles existaient, élimination des formulaires.
Elimination des documents relatifs à la comptabilité, des procès-verbaux de contraventions et d'accidents de la route, et des arrêtés de transports exceptionnels en 2016.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20,63