Syndicat intercommunal de la Côte dijonnaise. - Délibérations, contrats et conventions, 1995-1996. - Marché de travaux pour l'alimentation en eau potable, programme 1996 : extension de réseau et création de poteaux d'incendie, Couchey, Gevrey-Chambertin et Marsannay-la-Côte, 1996. - Marché de travaux d'assainissement : réhabilitation du réseau rue Jules Ferry, Couchey, 1996. - Marché de travaux de voirie, programme 1996, territoire syndical, 1996.

1763 W 112

1763 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)