Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : FONDS JEAN BESSAC : - Louis Augustin Pavy, archevêque d'Alger : recueil de sermons 1846-1866 - Jean...

Date : 1842 - 1854

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Contenu :

FONDS JEAN BESSAC : - Louis Augustin Pavy, archevêque d'Alger : recueil de sermons 1846-1866 - Jean Marie Mioland <évêque d'Amiens 1838-1849, archevêque de Toulouse 1849-1859> : correspondance personnelle 1842-1854

Cote :

1II/11/1

Inventaire d'archives :

Vie privée

Informations sur le producteur :

PAVY Louis Augustin
MIOLAND Jean-Marie

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : BEYSSAC Jean

Langues :

Français

Personnes :

MIOLAND (JEAN), PAVY (LOUIS)

Thèmes :

PRATIQUE RELIGIEUSE