Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Prévôté de Troyes

Date : 1300 - 1700

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Contenu :

Date : 1415

Fonction : prévôté de Troyes

Écu parti : au 1, un semé de fleurs de lys (France); au 2, une bande coticée, potencée, contre-potencée (Champagne); timbré d'une couronne, sur un champ parti de Champagne et de France.

Légende : entre deux filets : [SIGILLV]M R[EGIM PREPOSITVRE TRECENSIS] (?)

Cote :

SC/S/2379

Inventaire d'archives :

Moulages de sceaux de la collection du Supplément

Description physique :

Importance matérielle :

Forme : circulaire

Dimensions :

[45] mm

Ressources complémentaires :

Renvois : D 4910 (1470) et Ch 887 (1430)

Dépôt : Paris, Bibliothèque nationale de France

Cote de provenance : Bastard, n° 194

Références bibliographiques :

Delisle (Louis), Les collections de Bastard d'Estang à la Bibliothèque nationale, Nogent-le-Rotrou, 1885, p. 214, n° 194

Personnes :

Prévôté de Troyes

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