- 10 L : Lait. Généralités. 1946-1968. - 10 bis L : Adjonction de lait désacidifié aux petits déjeuners Elesca. 1949. - 11 L : Addition de vitamine D au lait Gloria. 1948. - 11 bis L : Procédés de traitement pour la conservation du lait. 1943-1945. - 12 L : Reconstitution du lait en partant de lait en poudre. 1949-1962. - 13 L : Emploi de lait désacidifié pour la préparation des aliments Amik. 1949. - 14 L : Désacidification électrique du lait. 1946-1957. - 15 L : Pasteurisation du lait destiné aux communes de Dieppe et de Neuville-les-Dieppe. 1948. - 15 bis L : Interdiction de vente de lait pasteurisé en vrac dans certaines agglomérations. 1964. - 16 L : Lait et lécithine de soja. 1948. - 17 L : Nécessité d'utiliser du métal embouti à fond arrondi pour les mesures à lait. 1950. - 17 bis L : Conditionnement des laits aromatisés en boite métallique de 4,2 litres. 1959. - 18 L : Conservation du lait par la microlysine. 1947-1949. - 19 L : Réglementation des ateliers de pasteurisation. 1950. - 19 bis L : Décret concenant la crème légère. 1960-1964. - 20 L : Appareil vacreator pour la pasteurisation et la désodorisation du lait. 1950. - 21 L : Addition à la crème d'un stabilisateur en vue de sa conservation. 1950. - 22 L : Utilisation de tétines fabriquées avec d'autres produits que le caoutchouc pur. 1943-1968. - 22 bis L : Stérilisation des biberons et tétines. 1967-1969. - 23 L : Utilisation de papier paraffiné pour le conditionnement du lait. 1951. - 24 L : Emploi de l'acide borique pour la conservation du beurre. 1947-1966 - 25 L : Réglementation concernant l'addition aux fromages frais de diverses matières. 1947-1970. - 26 L et 26 bis L : Conditions de commercialisation des oeufs. 1951-1966. - 27 bis L : Irradiation artificielle du lait par les rayons ultra-violets. 1954-1960. - 28 L : Réglementation des fromages. 1951-1971. - 29 L : Vente de lait stérilisé en bouteilles. 1952. - 30 L : Fabrication des capsules pour carafes de lait. 1952. - 31 L : Utilisation d'un appareil à protoxyde d'azote pour l'obtention de crème fouettée. 1951-1965. - 31 bis L : Vente de crème fouettée en boites. 1956. - 32 L : Rationalisation de l'emploi du mot crème. 1953. - 33 L : Contrôle des laits crus et des laits pasteurisés. 1953-1955. - 34 L : Utilisation de l'appareil "jauge-lait", pompe à lait stérilisable. 1953. - 35 L : Utilisation de biberons en matière plastique. 1953. - 36 L : Conditions hygiéniques à imposer aux boissons à base de lait. 1956-1957. - 37 L, 37 bis L et 37 ter L : Réglementation des laits concentrés et des laits secs. 1959-1969.

19880495/1

Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau environnement sanitaire, alimentation, toxicologie (...