Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Châtellenie royale de Châtel-Gérard et dépendances

Date : 1745 - 1790

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Cote :

15 B 491 à 495, 500 à 509, B supplément 168 à 171

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:

France. Châtellenie royale (Châtel-Gérard, Yonne)

La châtellenie royale de Châtel-Gérard relevait du bailliage secondaire d'Avallon avec appel vers le bailliage principal de Semur et le parlement de Dijon. Elle comprenait la justice du château et maison-forte de Villiers-les-Hauts, ainsi que les justices seigneuriales en dépendant : Sarry et Soulangy.

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :

Fonds entré aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

Ressources complémentaires :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 224-226.

FRAD089_INV_B1_224-226.pdf

FRAD089_INV_B2_582.pdf

Bailliage d'Avallon : 11 B 1-623 ; B supplément 78-122 ; B 4e supplément 74 ; B 5e supplément 86-87, 157.

Institutions :

France. Châtellenie royale (Châtel-Gérard, Yonne), France. Châtellenie royale (Châtel-Gérard, Yonne, France)

Lieux :

Sarry (Yonne, France), Villiers-les-Hauts (Yonne, France), Villiers-les-Hauts, Seigneurie de (Yonne, France), Châtel-Gérard, Châtellenie royale de (Yonne, France), Châtel-Gérard (Yonne, France), Yonne (France ; département), Soulangy (Sarry, Yonne, France)

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