Document d'archives : Zolad, extension : plans équipement primaires, plan travaux, état foncier actuel, plan parcellaire, plan du lotissement état des...
Titre :
Zolad, extension : plans équipement primaires, plan travaux, état foncier actuel, plan parcellaire, plan du lotissement état des ventes et options (1974), détermination du coût des équipements, estimations prévisionnelle de la dépense, tableau de répartition des surfaces ; Domaine de Jimel : extrait cadastral plan des réseaux, état des lieux, courriers (1975) ; Extension zolad GTM La Paillade construction d'un sous dépôt plan de masse, correspondances ; Extension zolad, propriété d'Arcy évaluation des domaines ; Nouvelles évaluation expropriation estimation immobilière (1980), courriers, expropriation des parcelles, extrait des minutes du greffe du tribunal de grande instance de Montpellier ordonnance d'expropriation, acte notarial (1965), rapport d'ensemble des domaines, estimation individuelles, promesse de vente, plan, extrait cadastral (1977).
Cote :
562 W 19