Document d'archives : Gruerie d'Ancy-le-Franc

Contenu :

Le fonds se compose des registres d'audiences, rapports des gardes et minutes du greffe.

Cote :

44 B 285 à 308

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Gruerie (Ancy-le-Franc, Yonne)
Les paroisses d'Argenteuil, de Cusy, de Chassignelles, de Sambourg et de Vireaux dépendaient de la gruerie d'Ancy-le-Franc, juridiction ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens.

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Le fonds de la gruerie fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Ressources complémentaires :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 529-530.
Maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens : 40 B 71-115 ; B 5e supplément 163

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