Document d'archives : Prévôté royale de Montigny-le-Roi
Contenu :
Le fonds contient essentiellement des bribes de registres d'audience (1695-1697, 1760) et de minutes du greffe (1629-1632, 1672, 1693-1728).
Cote :
9 B 698, B 4e supplément 82
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Prévôté royale de Montigny-le-Roy (Yonne)
Prévôté royale ressortissant au bailliage d'Auxerre.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
9 B 698 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle. B 4e supplément 82 : ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées .
Ressources complémentaires :
9 B 698 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 79. B 4e supplément 82 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 14.