Document d'archives : Travaux d'humanisation et d'extension : avant-projet, demande de réévaluation de subventions, avis, convention d'assistance...
Titre :
Travaux d'humanisation et d'extension : avant-projet, demande de réévaluation de subventions, avis, convention d'assistance technique et avenant, marchés, notes, correspondance. Equipement mobilier : demande de subvention, avis, arrêté d'agrément technique, arrêté de subvention.
Contenu :
Contient des plans.
Cote :
2421 W 28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.1