Document d'archives : Conseil de surveillance, liste des participants, organigramme, coupures de presse, notes, projet de contrat. 1987 : décision...
Titre :
Conseil de surveillance, liste des participants, organigramme, coupures de presse, notes, projet de contrat. 1987 : décision (mise à disposition) Projet de décret : dissolution de l'Agence Nationale pour l'Information Touristique (ANIT). Au sujet du contrôle d'Etat sur la Maison de la France, Arrêté. Procès-verbal conseil de surveillance. Règlement intérieur, contrat. Facturation d'une partie des services rendus par les postes d'expansion économique. Régime fiscal du GIE (Groupe d'Intérêt Economique) "Maison de la France" crédits délégués en 1987, correspondance, notes
Cote :
19890005/5
Inventaire d'archives :
Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1982-1988)