Document d'archives : Type de délit : violences, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Charivari agité à l'occasion des secondes noces de Claude,...
Titre :
Type de délit : violences, coups et blessures. Résumé de l'affaire : Charivari agité à l'occasion des secondes noces de Claude, fils de Joseph Cottarel
Contenu :
Nom (accusé, Contumace) : COTTAREL Claude. Arrêt du Sénat : galères 2 ans.
Nom (accusé, Contumace) : COTTAREL Antoine fils de Claude. Arrêt du Sénat : galères 2 ans.
Nom (accusé, détenu) : COTTAREL dit le Fileur Claude, profession : laboureur, agé(e) de 28 ans, originaire de Loisieux. Arrêt du Sénat : galères 2 ans.
Nom (accusé, Contumace) : COTTAREL François, fils de Claude. Arrêt du Sénat : galères 2 ans.
Nom (victime) : COTTAREL Joseph.
Nom (victime) : COTTAREL Claude, fils de Joseph.
Nom (victime) : LETANG Gasparde, époux(se) de COTTAREL Pierre.
Cote :
2B 10048
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable