Document d'archives : Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de...
Titre :
Licences des débits de boissons de 2ème, 3ème et 4ème catégories, dossiers classés par noms de rues : déclaration d’ouverture, de mutation et de translation des licences, bail commercial, acte de cession, statut de société ou d’association, extrait du casier judiciaire du déclarant, copie de la pièce d’identité du déclarant. – Nombre-d'Or (place du), LES TABLES DE LA FONTAINE, Gilbert GLEMET, licence n° 277 de 3ème catégorie (2004-2009). Nombre-d'Or (place du), LA SALIDA, David FOSCO, licence n° 278 de 3ème catégorie (1992-2008). Nombre-d'Or (place du), CHEZ PAULE, Marie-Cécile COLOMER, licence n° 279 de 3ème catégorie (1992-2011). Nombre-d'Or (place du), LE LEROT, Eric VASSEUR, licence n° 280 de 3ème catégorie (2005-2011). Nombre-d'Or (place du), FOURNIL SAINT NICOLAS, FABRE Eric, licence n° 282 de 3ème catégorie (1993-2002). Palavas (avenue de), LE DUPLEX, Sandrine SALMOCHI, licence n° 291 de 4ème catégorie (1957-2009).
Cote :
810 W 46
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
COLOMER, Marie-Cécile, FABRE, Eric, FOSCO, David, GLEMET, Gilbert, SALMOCHI, Sandrine, VASSEUR, Eric
Institutions :
chez Paule, la Salida, le Duplex, le Fournil Saint-Nicolas, le Lerot, les Tables de la Fontaine
Lieux :
Type de document :
ARRETE DU MAIRE, AVIS, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, LISTE, PLAN, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, RAPPORT, REGLEMENT