Document d'archives : Communautés de Frampas, Hallignicourt, Hoëricourt, Laneuville-au-Pont, Moëslain, Perthes, Prez-sur-Marne et Roches-sur-Marne
Contenu :
Présentation du contenu
Ordonnances de décharge et de réduction des impositions, pour pertes de bestiaux et de récoltes par suite de maladies, incendies et inondations (1768-1789) ; rôles des diverses impositions en 1778 ; états de dénombrement de la population et des bestiaux en 1787 ; extrait de l'édit du mois de novembre 1787, concernant l'inhumation des sujets non-catholiques dans des terrains clos, à l'abri de toute insulte ; décharge d'impositions en faveur de M. de Beaufort, chevalier, seigneur d'Epothémont, Frampas et autres lieux, officier au 5e régiment des chevaux-légers, demeurant à Frampas ; révocation de M. Masle, syndic à Moeslain en 1788 ; réparations au presbytère d'Hallignicourt en 1789 ; devis, procès-verbal d'adjudication, rôle et répartition de la somme à imposer sur les habitants, pour acquitter la dépense des travaux ; lettres du Comte de Rose, pensionnaire du roi en 1789, au Directeur général des finances, à l'effet d'obtenir le payement de sa pension qui lui avait été refusé.
Cote :
C 362
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
101 pièces, papier.
Personnes :
Beaufort, de (chevalier, seigneur d'Epothémont, Frampas), Masle (syndic à Moëslains), Rose, comte de (pensionnaire du roi)
Lieux :
Laneuville-au-Pont (Haute-Marne, France), Perthes (Haute-Marne, France), Bayard-sur-Marne (Haute-Marne, France), Prez-sur-Marne (Haute-Marne, France), Roches-sur-Marne (Haute-Marne, France), Moëslains (Haute-Marne, France), Hallignicourt (Haute-Marne, France), Hoëricourt (Haute-Marne, France), Saint-Dizier (Haute-Marne, France), Frampas (Haute-Marne, France)