Document d'archives : Collège moderne. - Registre matricule des élèves.
Cote :
3430 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Collège moderne de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Pris en charge lors de l'opération de tri effectuée dans les locaux du lycée Audouin-Dubreuil de Saint-Jean-d'Angély le 8 avril 2013
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le collège moderne fait suite à l'école primaire supérieure de jeunes filles.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, le registre est communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de sa date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 registre
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle