Document d'archives : Chemin vicinal n° 9. – Rectification : arrêté du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, compte-rendu...

Titre :

Chemin vicinal n° 9. – Rectification : arrêté du maire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, compte-rendu des opérations effectuées, état parcellaire, extrait du registre des procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance (1882-1883, 1888, 1891-1894, 1896, 1899).

Cote :

E DEPOT 142/1 O 17

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens