Document d'archives : Minutes. an VI, vendémiaire - an VI, ventôse
Contenu :
Informations complémentaires :
An VI, 1 vendémiaire à 19 brumaire (1797, 22 septembre à 9 novembre) : actes passés par-devant Jacques-Claude Péron.
An VI, 23 brumaire à 30 ventôse (1797, 13 novembre à 1798, 20 mars) : actes passés par-devant Louis-Alexandre-Joseph Laudigeois.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/CII/577