Document d'archives : Permis de construire, appels d'offre, devis, actes d'engagement, cautions bancaires, avenants, cahiers des clauses, déclarations...
Titre :
Permis de construire, appels d'offre, devis, actes d'engagement, cautions bancaires, avenants, cahiers des clauses, déclarations à souscrire, ordres de service, planning, procès-verbaux des réunions de chantier, procès-verbaux des réceptions de travaux, certificats de paiement, mémoires définitifs, comptes prorata.
Cote :
169 J 59