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Document d'archives : Archives communales de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Date : 1390 - 2000

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Le fonds ancien déposé comprend principalement les délibérations consulaires depuis 1677, une collection de compoix datant des XVIIème et XVIIIème siècles, ainsi que des actes paroissiaux depuis 1616. A noter également : des pièces relatives à l'établissement du "grand chemin de Saint-Bauzille à Gignac et Pézenas" datant de 1782-1792, sous la cote 241 EDT 17.

Le fonds moderne, postérieur à la Révolution, comprend des pièces relatives à divers domaines d'intervention de la commune, dont des extraits de délibérations et délibérations pour la période 1960-1990 et l'atlas cadastral de 1826.

Cote :

241 EDT

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Communauté de Saint-Bauzille-le-Sylve, paroisse de Saint-Baudille, commune de Saint-Bauzille-le-Sylve, commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

Description :

Évolutions :

Fonds ouvert

Mise en forme :

Selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les lois et règlements en vigueur.

Description physique :

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,70

Ressources complémentaires :

Accès inventaire

Institutions :

Communauté de Saint-Bauzille-le-Sylve, paroisse de Saint-Baudille, commune de Saint-Bauzille-le-Sylve, commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve.

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