Document d'archives : Revenus et charges de la commune : emprunts (1790-1893). Constitutions de rentes au profit de la commune (1834-1866). Octrois
Titre :
Revenus et charges de la commune : emprunts (1790-1893). Constitutions de rentes au profit de la commune (1834-1866). Octrois (1817-1826).
Cote :
122 Edepot 156
Inventaire d'archives :
122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable