Document d'archives : Bordereaux d'élimination : ommunauté d'agglomération , syndicats intercommunaux ; communes A-E ; communes F-z (2011).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2191W/18
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service producteur)
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier entoilé