Document d'archives : Tenue des actes.
Contenu :
- Réglementation : correspondance. Vérification : listes d'anomalies, correspondance. Reliure : correspondance. Avis de mention d'autres communes : extraits d'actes. Livret de famille, délivrance : instruction préfectorale.
Cote :
E-dépôt 517 E1