Document d'archives : Cahier des charges pour la vente de brevets et d'un établissement industriel pour l'exploitation d'un procédé d'héliogravure dit...
Titre :
Cahier des charges pour la vente de brevets et d'un établissement industriel pour l'exploitation d'un procédé d'héliogravure dit procédé Drivet situé 43, rue Tournefort, dépendant de la faillite la Société Drivet et Cie ayant existé entre François Drivet, ingénieur héliographe, demeurant même adresse et François Léon Rattier, homme de lettres, demeurant 108, boulevard de Rochechouart, à la requête de Charles Vidal, syndic de faillite. La mise à prix est fixée à 20 000 francs.
Contenu :
Informations complémentaires :
À la suite :
1869, 27 novembre Procès-verbal d'approbation. 1869, 29 novembre Procès-verbal d'adjudication au profit de Louis Jean-Baptiste Alphonse Lemoine, propriétaire, demeurant, 16, avenue Trudaine, pour la somme principale de 20 100 francs.
Origine de l'information :
, par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2015, notice n° 1616 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie
2011 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/LXXIX/797