9ème tranche : marchés, procès-verbaux de réception de travaux, avenant, délibérations, déclaration à souscrire par les entreprises individuelles soumissionnant aux marchés passés au nom des collectivités locales et de leurs établissements publics, rapports (dont rapport de l’architecte), décompte général et définitif, devis, correspondance.

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2M - Edifices cultuels