Document d'archives : PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission...
Titre :
PV commission départementale d'orientation de l'agriculture et des sections spécialisées (1995-2007) ; PV commission départementale des structures agricoles (1985-1995) ; PV commission mixte départementale (1988-1995).
Cote :
1915W/19
Inventaire d'archives :
1915 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier