Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Inventaire après décès de Gilles Thomas Pinel, ferblantier, et de Maguerite Louise Giaccardo son épouse, décédés le 4 juillet...

Date : 23 juillet 1869

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Titre :

Inventaire après décès de Gilles Thomas Pinel, ferblantier, et de Maguerite Louise Giaccardo son épouse, décédés le 4 juillet 1869, demeurants à Paris, 5 rue Cels.

Contenu :

Origine de l'information :

Relevé d'inventaires après décès de l'étude CIII, 1867-1900, par le personnel du Minutier (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2015 (C. Lallemand) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CIII/1080

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 7 décembre 1858 - 20 avril 1876 (étude CIII)

Personnes :

Giaccardo, Maguerite Louise, Pinel, Gilles Thomas

Lieux :

Type de document :

inventaire après décès

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