Document d'archives : 1985 W 1-314
Contenu :
Présentation du contenu
1985 W 1-314 : Dossiers de lotissements.
Cote :
1985 W 1-314
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Direction départementale des territoires et de la mer [DDTM]
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 25 avril 2016
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Par ordre alphabétique des communes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 45,07
Ressources complémentaires :
Institutions :
Direction départementale des territoires et de la mer [DDTM]