Document d'archives : Permissions de voirie, alignements, classements et déclassements de voirie, communes de Aisy-sous-Thil (1978-1996) ; Braux...
Titre :
Permissions de voirie, alignements, classements et déclassements de voirie, communes de Aisy-sous-Thil (1978-1996) ; Braux (1978-1992) ; Clamerey (1976-1997) : dossiers d'enquêtes publiques, arrêtés du président du Conseil Général, arrêtés et projets d'arrêtés municipaux, correspondance.
Cote :
2008 W 141
Inventaire d'archives :
2008 W - Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT)