Document d'archives : Seyssel.
Contenu :
Locations, réparations locatives et contentieux : baux, états descriptifs des bâtiments, procès-verbal d'état des lieux, rapport, délibérations du Conseil général, décision de la commission départementale, devis des ouvrages à faire pour la réparation du bâtiment des Augustins, pièces comptables, pièces de procédure, convention, plans, correspondance.
- "Plan du bâtiment de la caserne de gendarmerie à Seyssel", dans l'ancien couvent des Augustins, 1810.
- Plan en coupe, 1810..
Cote :
4 N 271
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Brigade à cheval, transformée en brigade à pied par décret du 10 sept. 1926. Bâtiments concernés : ancien bâtiment des Augustins, dans la rue principale (avant 1810-1828 ?) ; maison Tocanier, à l'entrée de la ville, lieudit Maleroute (1828-1829) ; maison Molex, située faubourg de Grognier (1829-1856) ; maison Giguet puis Vautaret puis Romain, située Grande Rue (1856-1912) ; maison Maignial (1915-après 1941).
Lieux :
Seyssel (Ain, France), Seyssel, Couvent des Augustins de (Ain, France), Seyssel, Caserne de gendarmerie de (Ain, France)
Thèmes :
biens départementaux, caserne, domaine immobilier, gendarmerie