Document d'archives : Minutes. an VIII, germinal - an VIII, fructidor
Contenu :
Informations complémentaires :
An VIII, germinal à 23 prairial (1800, 22 mars à 12 juin) : actes passés par-devant Louis-Nicolas Gasche.
An VIII, 24 prairial à fructidor (1800, 13 juin à 21 septembre) : actes passés par-devant Auguste de Faucompret.
Informations concernant le classement :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/VIII/1327