Document d'archives : 1 C 2182-2275 - Province du Languedoc (1404-1790).

Contenu :

Lettres patentes, déclarations, écrits, ordonnances du Roi, arrêts du Conseil d’État, documents divers concernant les privilèges, l’organisation, les impositions, les emprunts, les
travaux publics, l’administration de la Province de Languedoc, 1 C 2182-2206.
Répartitions faites par les bureaux des Comptes, entre les diocèses de la Province, des diverses impositions. Affaires financières, 1741-1789, 1 C 2205-2275

Cote :

BH INV 3461 015

Références bibliographiques :

Baudoin, Adolphe

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

Liens