Document d'archives : Aliénés. - Dépenses à la charge de la commune : extraits d'arrêtés préfectoraux nominatifs (1899-1912). Prise en charge : liste...
Titre :
Aliénés. - Dépenses à la charge de la commune : extraits d'arrêtés préfectoraux nominatifs (1899-1912). Prise en charge : liste nominative, certificat médical, avis de placement, arrêté de séquestration, bulletin de renseignements, correspondance (1892-1930).
Cote :
E-DEPOT 75 3Q1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Villiers-Adam (Val-d'Oise)
Informations sur l'acquisition :
| 2008-07-01 | Dépôt numéro via 2008-02241 Villiers-Adam (Val-d'Oise) |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible