Document d'archives : Arrêté n°80/59 du 9 juin 1980. - Fourniture de sel égrugé. Marché à commandes.
Contenu :
Arrêté, marché, déclaration à souscrire.
Cote :
1D/8/625
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
Conservation 0 ans après 1980
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 1980
Description physique :
Information matérielles :
papier