Document d'archives : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1829-1830). Eau, puits communaux, acquisition d'une...

Titre :

Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1829-1830). Eau, puits communaux, acquisition d'une pompe (1857), forage place du Bédiaou (1861) ; établissement de bassins (1865). Exploitation des biens, vente d'arbres (1875-1876), de menus produits (1915-1926) ; mises à ferme, prairies sises au Camp Bédiaou (1916-1923), carrière de pierre calcaire (1923) ; plantation, élagage et abattage d'arbres (1920-1926).

Cote :

2 O 12 5

Informations sur l'acquisition :

Versement

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne
      • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1829-1830). Eau, puits communaux, acquisition d'une pompe (1857), forage place du Bédiaou (1861) ; établissement de bassins (1865). Exploitation des...

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