Document d'archives : Minutes. 1793, août - 1793, 18 décembre
Contenu :
Manque(s) constaté(s) dans cet article :
Les actes du mois de novembre 1793 manquent.
Informations complémentaires :
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.
Cote :
MC/ET/XXIV/1042