Document d'archives : Bassin de rétention de la Colombière et du Verdanson : enquête publique (1997), avis de presse, arrêté préfet, courriers,...
Titre :
Bassin de rétention de la Colombière et du Verdanson : enquête publique (1997), avis de presse, arrêté préfet, courriers, certificats d'affichage (1997), proposition recalibrage verdanson plans, délibération du conseil municipal de 1996 bassin de rétention de la Colombière, marché négocié pour la réalisation des études de projets (1997), marché public de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, procès-verbal de désignation du titulaire (1997), plan du projet état actuel et état projeté, charte d'environnement avis de la ville de Montpellier (1997), enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation prévue en vue de la création du bassin de rétention de la Colombière (1997), acte de vente des terrains association languedocienne pour l'aide aux insuffisant mentaux (A.L.P.A.I.M) / Hôtel de ville (1995), factures, notes d'honoraires, convocations, comptes-rendus de réunions, présentation de l'avant-projet (1997).
Cote :
562 W 213