Document d'archives : Défense nationale, protection civile, économie, réglementation, travaux communaux, voirie communale, santé publique,...
Titre :
Défense nationale, protection civile, économie, réglementation, travaux communaux, voirie communale, santé publique, administration générale, agriculture, adduction d'eau potable des communes, affaires financières, syndicats intercommunaux à vocation scolaire (1952-1996).
Cote :
1798 W 1-54
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 novembre 1998
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2044
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF
Observations :
Commentaire
Classé, 1998
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
administration communale, agriculture, comptabilité publique, défense du territoire, eau potable, enseignement, réseau routier, santé, éducation, établissement public de coopération intercommunale