Document d'archives : Saisine des années 1970 - 1971 01/INSP/O.M. Aménagement de l'Aérodrome de l'ILE DES PINS (Nle Calédonie) section locale FIDES...
Titre :
Saisine des années 1970 - 1971 01/INSP/O.M. Aménagement de l'Aérodrome de l'ILE DES PINS (Nle Calédonie) section locale FIDES 1971. Rapport de M. VASSEUR 21/01/1971, 7 pages. 02/INSP/BA Aérodrome de SAINT CHAMOND L'HORME - Avant-projet de plan de masse. Rapport de M. PASCAL 7/04/1971, 3 pages. 03/INSP/AE Application de l'article R. 224-4 du code de l'aviation civile pour l'aérodrome de Nimes Garons. 04/INSP/N Aérodrome d'ARRAS-ROCLINCOURT (Avant-projet de plan de masse). Rapport de M. FOURNET 19/01/1971, 3 pages. 05/INSP/N Aérodrome d'AUTUN BELLEVUE (Avant-projet de plan de masse) Rapport de M. BERTELOOT 2 mars 1971, 3 pages. 06/INSP/NA ANNULE 07/INSP/SE Aérodrome de LYON SATOLAS (avant-projet de bloc controle). Rapport commun deMM. DONZEL, RAVET, PASCAL 26 mai 1971, 18 pages + plan. 08/INSP/SE Projet d'aéroport de FIGARI-SUD-CORSE, catégorie à adopter. Rapport de M. PASCAL 24 mars 1971, 5 pages. 09/INSP/AE Délégation en matière d'approbation des marchés. Rapport de M. LEBORGNE 22 février 1971, 9 pages. 11/INSP/BA Affectation éventuelle au Ministère des Transports - secrétariat général de l'aviation civile - de l'immeuble à usage de logement sis 1, route de Villez-Saint-Etienne à Toul. Rapport de M. BERTELOOT 28 avril 1971, 6 pages. 12/INSP/SMM Fonctionnement des NAOS. Rapport de MM. AKAR, HOERTER ; RAVET 21/05/1971, 5 pages + annexes. NAOS : stations océaniques de l'Atlantique Nord. 13/INSP/BM Aéroport de Bâle-Mulhouse - Demande d'Indemnisation du personnel des douanes (qui surveille la partie réservée à l'aviation générale). Rapport de Mlle LADET 26/02/1971, 4 pages. 14/INSP/SE Aérodrome de VIVHY CHARMEIL - Installation d'un glide-path et détermination de l'emplacement. Rapport de MM. DONZEL, PASCAL 17/05/1971, 5 pages. 15/INSP/N Aéroport de LILLE LESQUIN - Désignation de l'aéroport signalisation routière. Rapport de M. Durbec 24/02/1971, 2 pages. 16/INSP/ Aéroport de TOUSUS LE NOBLE - Extension de la plateforme aéronautique - opération immobilière à engager - Rapport de M. LORAIN BROCA 24/02/1971, 3 pages. 17/INSP/AE Service de sécurité incendie de l'aérodrome de Dôle-Tavaux (affaire non traitée ici). 18/INSP/SO Aérodrome de Montauban-Ville (servitudes aériennes) Rapport de M. PAIRIER 22/09/1971, 5 pages. 19/INSP/N Aérodrome de Belfort-Fontaine - avant - projet de plan de masse. Rapport de M. BERTELOOT 1er avril 1971, 3 pages. 22/INSP/SE Aérodrome de Marseille-Marignane (extension des installations terminales - construction du bâtiment n° 5) Rapport de M. PASCAL 31 mars 1971, 11 pages. 20/INSP/SE Aéroport de Lyon Satolas (transmission des informations météorologiques et aéronautiques). Rapport de M. Donzel, 17 mai 1971, 5 p. 23 / INSP / NA DNA - Pénalités encourues par la S.A. Industrielle pour retard dans l'exécution du marché 67-14-251 et avenant : développement de la sécurité, SIDES. Rapport de M. Donzel, 8 décembre 1971, 6 p. (fourniture de 6 véhicules incendie). 24 / INSP/ OM Territoire de la Polynésie française - création d'aérodromes Mooréa - Temae et Hiva-Oa. Rapport P. Vasseur, 30 mars 1971, 7 p. en plus : un rapport complémentaire sur l'équipement aéronautique territorial, en annexe à un rapport de mission de P. Vasseur en Nlle-Calédonie et à Tahiti, du 26 mars 1968, 6 p. 25/ INSP/ NA DNA- Pénalités encourues par la Sté Thomson CSF pour retard dans l'exécution du marché 68-127, fourniture d'une maquette partielle d'antenne de bord d'avion pour communications avec satellites. Rapport G. Hoerter, 14 décembre 1971, 3 p. 26/ INSP/ OM Territoire des Iles St-Pierre et Miquelon - FIDES section locale tranche 1971. Extension et aménagement de la piste d'envol de Miquelon. Rapport Pierre Vasseur, 11 juin 1971, 3 p. et extrait du rapport de mission de M. Joubert, 13 octobre 1961, 3 p. 27/ INSP/ SE Marseille-Marignane, utilisation d'une zone de l'aéroport pour la Protection civile ; projet d'affectation secondaire au profit de ce service sur l'aéroport. Rapport Pascal, 28 juillet 1971, 2 p. 28/ INSP/ SE Aérodrome de Lyon-Satolas, artère de jonction téléphonique. Rapport MM. Donzel, Le Borgne, Ravet et Pascal, 30 avril 1971, 5 p. 29/ INSP/ N Ancien aérodrome OTAN de Laon Athies, règlement de dévolution. note Fournet, 3 juin 1971, 2 p. 30/ INSP/ NA DNA - Pénalités encourues par la Cie Thomson CSF pour retards à l'exécution du marché 67- 072, fourniture d'un système logique pour le contrôle en vol des aides radio. Rapport Donzel, 26 avril 1972, 9 p. Saisine des années 1971
Cote :
19850514/13